Le Club

Handball Club Saint Louisien

STATUTS

Titre premier :

Dénomination – objet – siège – durée :

ARTICLE I

Il est formé sous le nom de Handball Club Saint Louisien à Port Saint Louis du Rhône, un club régi par les dispositions du décret de 1901.

ARTICLE II

Le club a pour objet :

  • De donner à la jeunesse un moyen de s’épanouir par la pratique d’activité sportive saine.
  • D’aider au développement du handball

ARTICLE III

Le club s’interdit toute discussion d’ordre politique ou religieux.

ARTICLE IV

Le siège est fixé à la Maison des Associations, rue Jules Guesde, 13230 Port Saint Louis du Rhône.

 

Titre Deux :

Composition :

ARTICLE V

Le club comprend des membres actifs et des membres d’honneur.

ARTICLE VI

Sont membres d’honneur toutes personnalités que le club voudra honorer ou dont il voudrait obtenir le patronage.

 

ARTICLE VII

Perdent la qualité de membre du club :

  • Les membres qui ont donné leur démission par lettre adressée au président
  • Ceux dont le comité directeur a prononcé l’exclusion (pour motifs graves, après avoir entendu les explications de l’intéressé)
  • Ceux dont le comité directeur a prononcé la radiation (à défaut du paiement de leur licence) .

 

Titre Trois :

Administration :

ARTICLE VIII

Le club est administré par un comité directeur composé de membres élus par l’assemblée générale, pris parmi les membres actifs, pour une durée fixée à trois ans et renouvelable par tiers chaque année.

ARTICLE IX

Le comité directeur choisi chaque année parmi ses membres un bureau composé de :

  • Un président
  • Un vice président
  • Un secrétaire
  • Un trésorier
  • Un ou plusieurs assesseurs

ARTICLE X

Le comité directeur se réunit sur la convocation de son président aussi souvent que l’exige l’intérêt du club. Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents, elles sont constatées par procès verbaux signés du président et du secrétaire. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

ARTICLE XI

Le président assure l’exécution des décisions du comité directeur, dirige et surveille l’administration du club qu’il représente en justice ou dans tous les actes de la vie civile. Le vice président remplace le président dans ses fonctions, en cas d’empêchement ou de délégation de celui-ci.

ARTICLE XII

Le secrétaire assiste le président dans sa tâche, rédige les procès verbaux des séances et la correspondance, classe et conserve les archives du club.

 

ARTICLE XIII

Le trésorier tient les comptes du club, recouvre les créances, paie les dépenses et place les fonds suivant les instructions du comité directeur.
Titre Quatre :

Assemblée générale :

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres actifs et de droit.
Elle se réunit chaque année.
Elle se réunit en outre exceptionnellement sur décision du comité directeur.
L’ordre du jour est arrêté par le comité directeur.
L’assemblée générale est présidée par le président du club ou en cas d’empêchement par le vice président.

ARTICLE XIV
Les délibérations sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents.
En cas de partage, la voie du président sera prépondérante.
Titre Cinq :

Ressources :

ARTICLE XV

Les ressources du club se composent :

  • Des cotisations des membres.
  • Des subventions qui pourraient lui être accordées (publique et privé)
  • Des recettes provenant des manifestations sportives ou inter associative.
  • D’une manière générale de toutes ressources autorisées par la loi.

Titre Six :

Modification des statuts, dissolution :

ARTICLE XVI

Les présents statuts ne pourront être modifiés que sur proposition du comité directeur.

 

ARTICLE XVII

En cas de dissolution volontaire légale du club, l’actif disponible sera attribué à la collectivité locale, à charge pour elle de le répartir envers les associations sportives.

 

 

 

Etablie le 3 avril 2001
Sur décision du comité directeur

Pour le comité directeur,
Le président : M. Michel Antoine